Avec Avocats sans Frontières France nous sommes de retour de Syrie.
Appelés à nous y rendre par une Association sœur, Avocats sans Frontières Moyen Orient ainsi que par le Bâtonnier de ce pays rencontré chez nous.
J’avais précédemment publié un article intitulé Justice pour les Syriens dans lequel je soulignais, quelques semaines après la chute de Bachar El Assad, l’immense appel à la Justice du peuple Syrien et la nécessité d’y répondre.
Il nous restait à nous rendre sur place pour savoir comment répondre aux sollicitations de nos Confrères et amis Syriens.
Notre expérience d’il y a bientôt 30 ans nous a appris que, quelle que soit l’ampleur de notre préparation afin de connaître le pays où nous nous rendons, la confrontation à ses réalités constitue toujours un choc; c’est, en fait, l’abîme qui sépare le savoir de la prise de conscience.
Accueillis à l’aéroport de Damas par un avocat membre d’ASF MO nous nous dirigeons vers notre premier rendez vous en centre ville ; sur la route notre Confrère nous désigne des bâtiments : ici, un centre de détention où était systématiquement pratiquée la torture, là, un autre destiné à faire disparaître les corps dans de l’acide, le ministère de la défense, plié en deux par un missile, également utilisé pour les interrogatoires poussés. En fait le régime avait dû multiplier les centres de détention (1.100.000 arrestations arbitraires) et, à cette fin réquisitionnait ou plutôt confisquait des domiciles privés ; nous en avons vu fortuitement l’un d’entr’eux: une belle maison ancienne, aujourd’hui dévastée, dans laquelle avaient été grossièrement créées une trentaine de cellules, où des malheureux avaient inscrit leur numéro de détention et parfois le nom de leurs geôliers et tortionnaires.
La Syrie est une scène de crime que nous allons découvrir au fil de nos rendez-vous avec les acteurs nationaux et internationaux de la Justice mais surtout avec des victimes et des témoins privilégiés de cet épisode historique ; nous avons ainsi plongé dans l’horreur d’un des pires, sinon le pire, régimes politiques que l’histoire de l’humanité, pourtant si riche dans ce registre, ait connu.
Les mots nous manquent pour le caractériser mais nous retiendrons celui de monstrueux, le terme de criminel paraissant faible par rapport à la réalité : ils ont arrêté et détenu arbitrairement, torturé, assassiné, gazé, violé, drogué, volé.
Lorsque vous énumérez la liste des crimes commis, une question bondit à l’esprit, mais que n’ont ils pas fait ?
La seule limite était le pouvoir et les privilèges des dirigeants et de leur clan.
Ils ont ainsi grand ouvert les portes de l’enfer et permis de donner libre cours à tous les bas instincts.
La plupart de ces crimes sont très sérieusement documentés (rapports d’ONG Syriennes, d’Amnesty International, d’Human Rights Watch, des Nations Unies) et connus de la population qui les a massivement subis.
Mais chaque jour en révèle de nouveaux.
L’un d’entre-eux nous a particulièrement choqué. Nous l’avons appris de la bouche du doyen des juristes et défenseurs des droits humains Syrien, qui fut lui-même emprisonné durant 9 ans puis sauvé par un appui international: près de 35.000 jeunes filles et femmes ainsi que de jeunes garçons ont été arrêtés sans raison afin de satisfaire les appétits sexuels des partisans du régime.Il en fut le témoin direct: détenu, il vit arriver dans sa prison près de 500 jeunes femmes et de bons serviteurs du régime, policiers, militaires, miliciens, membres des services secrets, gardiens de prison gradés, hommes politiques, qui venaient se servir, emportant qui leur plaisait le temps qu’ils voulaient et les ramenant dans leur geôle lorsqu’elles ne disparaissaient pas. La plupart d’entr’elles tombaient enceintes.
Le choix des victimes se faisait en tout lieu et tout temps : souvent dans la rue, à la sortie d’un établissement d’enseignement et seules les familles riches ou ayant des relations avec le pouvoir obtenaient leur libération, souvent en versant des sommes conséquentes; les autres demeuraient totalement dans l’ignorance du sort de leurs disparus.
Il est vain et morbide de comparer ce que l’histoire a produit d’ignominies ; mais ici ce ne fut pas la folle idée des Nazis d’exterminer des catégories entières de population, les Juifs, les Tziganes, les opposants ; ce ne fut pas davantage l’explosion de violences d’Hutus du Rwanda déterminés à exterminer les Tutsis qui les avaient asservis et, pensaient-ils, avaient franchi le Rubicon en assassinant leur Président.
C’est tout simplement l’absolue détermination d’un homme et de son clan à rester au pouvoir et, à cette fin, à utiliser tous les moyens, en autorisant ses suppôts à satisfaire tous leurs appétits et à assouvir leurs pires penchants.
La fidélité au régime s’achetait par le crime.
Aucune idéologie, aucune religion ne les a amenés là, guidés ou encadrés dans leurs actions : la règle et l’horizon étaient le bon plaisir.
Dans de telles circonstances le désir de justice est irrépressible et la faculté d’y répondre extraordinairement faible, faute de moyens suffisants à court, moyen et, sans doute, long terme.
Le système judiciaire est profondément dégradé. Les juges les plus soumis au pouvoir et les plus corrompus ont été écartés, dont ces magistrats qui prononçaient des condamnations à mort au bout d’une à deux minutes, le temps de vérifier l’identité. La profession d’Avocat était elle-même gangrenée par ces maux avec un silence complaisant sinon complice ; l’ancien Bâtonnier national a d’ailleurs été démis de ses fonctions par le nouveau pouvoir qui en a désigné un nouveau venu d’Idlib, ville qui avait échappé, depuis le début de la Revolution de 2012, au pouvoir du régime d’El Assad.
Les nouvelles autorités, issues d’un conflit armé, et le système judiciaire sont pris en tenaille dans entre deux impératifs contradictoires : répondre à l’immense colère de la population qui exige des procès sans délai et la nécessité impérieuse qu’ils soient équitables.
Nous avons pu identifier les obstacles et les freins qui entravent le cours de cette Justice tant désirée : ils sont présents d’un bout à l’autre du processus judiciaire : tout d’abord la recherche des preuves et celle des suspects, la qualification des actes commis avec les fondements juridiques de leur poursuite, les compétences et l’indépendance de ses acteurs : enquêteurs, Procureurs, Juges et Avocats.
La tâche est incommensurable de telle sorte qu’à notre avis, il faut d’ores et déjà se résoudre à l’idée que tous les coupables ne pourront pas être jugés et que par conséquent une (ou plusieurs) voies alternatives devront être mises en place. Avec ASF, nous avons connaissance de ces solutions et pouvons participer à une réflexion sur ce sujet aux côtés de nos amis Syriens.
Dans l’immédiat, et afin de satisfaire aux demandes qui nous ont été exprimées quasi systématiquement par nos interlocuteurs, nous allons contribuer à développer la formation aux outils juridiques nationaux et internationaux protecteurs des droits fondamentaux afin que ceux qui poursuivent, jugent et défendent les maîtrisent, permettant ainsi des procès équitables.
Les dangers qu’il n’en soit pas ainsi existent et se sont déjà manifestés. Nous l’avons appris et autant la volonté des victimes d’être présentes que l’existence de la peine de mort, déjà prononcée, l’exigent impérativement.
Loin de nous l’idée de critiquer qui que ce soit, après 60 ans de dictature et 12 années de guerre et de terreur, il faut au contraire saluer les efforts des institutions en place et des acteurs de la société civile, dont les Avocats, pour s’engager sur la voie d’une vie politique pacifiée et apaisée ; encore et toujours dans un environnement hostile.
Un puissant soutien international est indispensable pour que ces efforts aboutissent et les voies de la Justice en constituent un axe fondamental car emblématique de la reconstruction d’un tissu social si abîmé.
C’est à cette tâche immense que, modestement, ASF F, aux côtés d’ASF MO et des organisations de la société civile Syrienne, a décidé de contribuer.
François Cantier – Avocat
Président d’honneur d’Avocats sans Frontières France
Président de l’École des Droits Humains et de la Terre
